Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) SANTECLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TP + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTECLAIR domicilié(e) 78 Boulevard de la République - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 704 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTECLAIR, Mme. MARIE HELENE COLLIAS domicilié(e) 78 Boulevard de la République - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque TP + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTECLAIR, SA - 78 Boulevard de la République - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 428704977
SANTECLAIR, Mme. MARIE HELENE COLLIAS - 78 Boulevard de la République - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TP +"
